Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Eyes of Design est édité par :

Nom de l'entreprise : CHAARA INTERIORS
Forme juridique : SAS
Capital social : 1 000,00 €
Siège social : 15 AVENUE DE LA PINEDE, 06110 LE CANNET
Numéro SIRET : 97778346300010
Numéro de TVA intracommunautaire : FR76977783463
Contact : contact@celiachaara.com 

2. Hébergeur du site

Le site Eyes of Design est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l'hébergeur : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Téléphone de l'hébergeur : +1-613-241-2828

3. Nom de domaine

Le nom de domaine eyesofdesign.fr est enregistré auprès de :

Nom du registrar : OVH
Adresse du registrar : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web du registrar : https://www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site Eyes of Design, incluant, de manière non limitative, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, et autres éléments de la marque, sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle en vigueur.

La reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de tout ou partie de ces éléments, même sous une forme modifiée, est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Eyes of Design. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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7. Limitation de responsabilité

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8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.

9. Contact

Pour toute question ou demande d'information concernant les présentes mentions légales, veuillez contacter Eyes of Design à l'adresse suivante :
Email : eod.conceptstore@gmail.com
Adresse postale : 15 AVENUE DE LA PINEDE, 06110 LE CANNET